Réglementation.
Dans cette rubrique seront regroupés les textes qu'il est nécessaire de connaître en construction amateur, par type d'aéronefs :
- CNRA, avions construits sur plans,
- les CNSK avions en Kit, plus ou moins avancé (éléments tout faits, à finir et à monter)
- les CDNR, avions dit "Orphelins" soit les ex-avions CDN dont la maintenance n'est plus assurée par le constructeur, pièces notamment. Les CDNR sont assimilés aux CNRA, avec la même réglementation, à condition que l'appareil soit présent sur une liste établie par la DGAC.
- les CNRAC, avions de collection (ex : avions Militaires déclassés ou historiques. Les avions anciens et civils peuvent être classés CDNR)
- ULM, en vue de leur construction amateur, soit à patir d'une liasse de plans (D-19, Pataplume ou Luciole) soit à partir d'un kit plus ou moins élaboré.
Ces textes seront publiés soit in-extenso dans la catégorie correspondant à leur type soit sous forme de lien vers l'organisme ou l'administration responsable de sa publication, DGAC ou OSAC par exemple.
Rappel :
CNRA = Certificat de Navigabilité Restreint d'Aéronef
CNSK = Certificat de Navigabilité Spécial d'Aéronef en Kit
CDNR = Certificat de Navigabilité Restreint d'Aéronef sans Responsable de Navigabilité de Type
CNRAC = Certificat de Navigabilité Restreint d'Aéronef de Collection.
Subcategories
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Réglementation CNRA
Dans cette rubrique ce qui concerne la réglementation des CNRA :
- Certificat de Navigabilité Restreint d'Aéronef, avions construits sur plans.
- Article Count:
- 5
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Réglementation CNSK.
Dans cette rubrique, ce qui concerne la réglementation CNSK :
- Certificat de Navigabilité Spécial d'Aéronef en Kit.
- Article Count:
- 0
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Réglementation CDNR.
Dans cette rubrique, ce qui concerne la réglementation CDNR :
- Certificat De Navigabilité restreint d'aéronef sans Responsable de navigabilité de Type.
- Article Count:
- 3
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Réglementation CNRAC
Dans cette rubrique, ce qui concerne la réglement CNRAC :
- Certificat de Navigabilité Restreint d'Aéronef de Collection.
- Article Count:
- 1
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Réglementation ULM.
Dans cette rubrique, ce qui concerne la réglementation ULM, Ultra Légers Motorisés, en vue de leur construction amateur.
- Article Count:
- 5
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Réglementation gérénrale.
Toute la réglementation en dehors de celle qui concerne directement la construction.
- Article Count:
- 2